Editeur du site
LYCEE PROFESSIONNEL LES HUISSELETS
8 avenue du maréchal de Lattre de Tassigny
25200 MONTBELIARD
03.81.91.31.00
ce.0250067m@ac-besancon.fr
https://www.leshuisselets.com
Responsable éditorial
CLERE Frédérique, proviseure
Rédacteur et maitrise d’ouvrage
Hébergement
OVH
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX
Droits de propriété intellectuelle sur le site
Les contenus mis à disposition sur ce site sont la propriété intellectuelle de leurs auteurs. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux disposition des articles L. 335-2 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).